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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Sur les articles liminaire à 5, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?… Le vote est réservé.
L’amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : L’annexe est ainsi rédigée : ANNEXE RAPPORT DÉCRIVANT LES PRÉVISIONS DE RECETTES ET LES OBJECTIFS DE DÉPENSES PAR BRANCHE DES RÉGIMES OBLIGATOIRES DE BASE, LES PRÉVISIONS DE RECETTES ET DE DÉPENSES DES ORGANISMES CONCOURANT AU FINANCEMENT DE CES RÉGIMES AINSI QUE L’OBJECTIF...
2022 (p) 2023 (p) 2024 (p) 2025 (p) 2026 (p) Maladie Recettes Dépenses Solde Accidents du travail et maladies professionnelles Recettes Dépenses Solde Famille Recettes Dépenses Solde Vieillesse Recettes Dépenses Solde Autonomie Recettes Dépenses Solde Régimes obligatoires de base de sécurité sociale consolidés Recettes...
2022 (p) 2023 (p) 2024 (p) 2025 (p) 2026 (p) Recettes Dépenses Solde Recettes, dépenses et soldes des régimes obligatoires de base et du Fonds de solidarité vieillesse
2022 (p) 2023 (p) 2024 (p) 2025 (p) 2026 (p) Recettes Dépenses Solde La parole est à M. le ministre délégué.
M. le président. Quel est l’avis de la commission ?
M. le président. L’amendement est consultable en ligne.
Mes chers collègues, il va vous être distribué.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour un rappel au règlement.
La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 1 ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1.
Le vote sur l’ensemble constitué par l’article 6 et l’annexe, modifié, est réservé.
Sur les articles 7 à 20, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?… Le vote est réservé.
Avant de passer au vote, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui ont été inscrits pour expliquer leur vote. J’indique au Sénat que, compte tenu de l’organisation du débat décidée par la conférence des présidents, chacun des groupes dispose de cinq minutes pour ces explications de vote, à raison d’un orateur par groupe, l’orateur d...
M. le président. La parole est à Mme Colette Mélot, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
M. le président. La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
