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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La séance est reprise.
Voici le résultat du scrutin n° 84 sur l’ensemble du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote : Nombre de votants344Nombre de suffrages exprimés203Pour l’adoption192Contre 11Le Sénat a adopté.
Je remercie Mmes et MM. les secrétaires d’avoir participé à l’organisation de cette première. Les opérations de vote se sont bien déroulées, dans un délai un peu plus bref que prévu.
La conférence des présidents en tirera les enseignements. La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme la ministre.
Même si c’est difficile, il faut avancer !
Je rappelle au Sénat que le groupe UDI-UC a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Olivier Cigolotti membre de la commission des affaires sociale...
L’ordre du jour appelle un débat sur l’évolution des finances locales, organisé à la demande du groupe UMP. La parole est à M. François Baroin, orateur du groupe auteur de la demande.
Il faut conclure, mon cher collègue.
Le procès-verbal de la séance du jeudi 18 décembre 2014 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
Mes chers collègues, j’ai le très profond regret de vous faire part du décès de notre collègue Jean-Yves Dusserre, survenu le 27 décembre dernier. Il avait été élu sénateur des Hautes-Alpes le 28 septembre 2014. Je prononcerai son éloge funèbre ultérieurement, mais je tiens d’ores et déjà à saluer sa mémoire. Au nom du Sénat, je souhaite exp...
Conformément aux articles L.O. 325 et L.O. 179 du code électoral, M. le ministre de l’intérieur a fait connaître que, en application de l’article L.O. 319 du code électoral, Mme Patricia Morhet-Richaud est appelée à remplacer, en qualité de sénatrice des Hautes-Alpes, notre regretté collègue Jean Yves Dusserre, décédé le 27 décembre 2014. Son ...
Conformément à l’article 1er de l’ordonnance du 17 novembre 1958 portant loi organique pour l’application de l’article 23 de la Constitution, j’ai pris acte de la cessation, le dimanche 21 décembre 2014, à minuit, du mandat sénatorial de M. Jean-Marc Todeschini, nommé secrétaire d’État chargé des anciens combattants et de la mémoire, par décret...
J’ai reçu une lettre de M. Philippe Marini par laquelle il s’est démis de son mandat de sénateur de l’Oise, à compter du mercredi 7 janvier 2015, à minuit. Il est remplacé par M. Alain Vasselle, dont le mandat de sénateur de l’Oise a commencé le jeudi 8 janvier 2015, à zéro heure. Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite la plus cordiale ...
J’informe le Sénat que : - le groupe Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Jean-Yves Dusserre, décédé ; - le groupe communiste républicain et citoyen a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il p...
J’informe le Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la délégation sénatoriale aux entreprises en remplacement de M. Jean-Yves Dusserre, décédé. Cette candidature va être publiée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règlement.
J’informe le Sénat que le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 16, 2014-2015), dont la commission des affaires économiques est saisie au fond, est envoyé pour avis, à leur demande, à la commission de la culture, de l’éducation...
La séance est reprise.
