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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à M. Henri Tandonnet.
La parole est à M. Philippe Bas.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. René-Paul Savary.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scr...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 13 : Le Sénat a adopté. Avant de donner la parole au Gouvernement, je voudrais adresser mes remerciements aux membres de la commission spéciale, notamment son président et son rapporteur, en y associant le précédent rapporteur, Michel Delebarre, qui avait travaillé sur le texte en première lecture. Je remercie...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 4 novembre 2014 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.
À quatorze heures trente et le soir : 2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme ; Rapport de MM. Jean Jacques Hyest et Alain Richard, rapporteurs pour le Sénat (n° 37, 2014-2015) ; Texte de la commission mixte paritaire (n° 38, 2014-2015). 3. Pr...
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 23 octobre 2014 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
M. le président. Monsieur le Premier ministre, madame, monsieur les ministres, mes chers collègues, c’est avec une tristesse et une émotion profondes que nous avons appris, le 26 août dernier, la disparition de notre collègue Christian Bourquin
La maladie à laquelle il faisait face avec courage n’a jamais réussi à altérer l’enthousiasme et le dynamisme de Christian Bourquin, qui ont jusqu’au bout suscité l’admiration et qui ont marqué son action tout au long de sa vie ; j’ai le souvenir personnel de son intervention, le 2 juillet dernier, dans notre hémicycle. Les obsèques de Christi...
M. le président. Monsieur le Premier ministre, madame, messieurs les ministres, mes chers collègues, je vous invite maintenant à partager un moment de recueillement à la mémoire de Christian Bourquin.
Mes chers collègues, conformément à notre tradition, en signe d’hommage à Christian Bourquin, nous allons interrompre nos travaux pendant quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
J’ai reçu de M. le Premier ministre le rapport évaluant la mise en œuvre de la franchise sur les médicaments, les actes des auxiliaires médicaux et les transports sanitaires ; le rapport sur le financement des établissements de santé ; le rapport d’activité 2013 du fonds d’intervention régional ; le rapport du fonds de modernisation des établis...
J’ai reçu de M. le Premier ministre la convention entre l’État et l’établissement public industriel et commercial BPI Groupe relative au programme d’investissements d’avenir, action « Projets industriels d’avenir ». Acte est donné du dépôt de ce document. Il a été transmis à la commission des finances ainsi qu’à la commission des affaires éco...
Le Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courrier en date du vendredi 24 octobre 2014, une décision du Conseil relative à une question prioritaire de constitutionnalité portant sur la Cour de discipline budgétaire et financière (n° 2014-423 QPC). Acte est donné de cette communication.
