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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Michel, pour explication de vote.
La parole est à M. Richard Yung, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
M. le président. Je ne peux pas vous la donner, mon cher collègue, car vous avez déjà expliqué votre vote.
Je ne fais qu’appliquer le règlement, cher collègue ! La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
M. le président. Après cette analyse sémantique
Je mets aux voix les amendements identiques n° 138 et 320.
Je mets aux voix l’article 17 A.
L’amendement n° 323, présenté par MM. Yung, Anziani et Sueur, Mmes Boumediene-Thiery et Bonnefoy, MM. Collombat, Frimat et C. Gautier, Mme Klès, MM. Michel, Antoinette, Assouline et Badinter, Mmes Blondin, Cerisier-ben Guiga et Ghali, M. Guérini, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, MM. Madec, Mermaz, Patient et Ries, Mme Tasca et les membres d...
3° Après le mot : « Français », la fin du cinquième alinéa est ainsi rédigée : « dans un délai de deux mois ». II. - La section 2 du Chapitre Ier du Titre Ier du livre II du même code est complétée par un article L. 211-2-3 ainsi rédigé : « Art. L. 211-2-3. - Lorsque la demande de visa long séjour émane d'un étranger souhaitant célébre...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 323.
L’amendement n° 321, présenté par MM. Yung, Anziani et Sueur, Mmes Boumediene-Thiery et Bonnefoy, MM. Collombat, Frimat et C. Gautier, Mme Klès, MM. Michel, Antoinette, Assouline et Badinter, Mmes Blondin, Cerisier-ben Guiga et Ghali, M. Guérini, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, MM. Madec, Mermaz, Patient et Ries, Mme Tasca et les membres d...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 321.
