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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à M. Guy Fischer.
C’est la même chose !
La parole est à M. Jean-Jacques Jégou.
La parole est à M. Bruno Sido.
La parole est à M. Yves Daudigny.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du vendredi 4 février 2011, quatre décisions du Conseil sur des questions prioritaires de constitutionnalité (n° 2010-93 QPC, n° 2010-96 QPC, n° 2010-97 QPC et n° 2010-98 QPC). Acte est donné de ces communications.
J’ai reçu avis de la démission de M. Jean Desessard, comme membre de la mission commune d’information sur les dysfonctionnements éventuels de notre système de contrôle et d’évaluation des médicaments, révélés à l’occasion du retrait de la vente en novembre 2009 d’une molécule prescrite dans le cadre du diabète commercialisée sous le nom de « Me...
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour un rappel au règlement.
Madame Borvo Cohen-Seat, je vous donne acte de votre rappel au règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour un rappel au règlement.
Monsieur Sueur, je vous donne acte de votre rappel au règlement. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Michel, pour un rappel au règlement.
Monsieur Michel, je vous donne acte de votre rappel au règlement.
J’ai le plaisir d’informer le Sénat que le groupe de l’Union centriste a élu ce matin à sa tête notre collègue François Zocchetto. Je forme, pour le président de l’Union centriste, des vœux de pleine réussite.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité (projet n° 27, texte de la commission n° 240, rapport n° 239). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein du chapitre III du titre II, à l’article 17 A. Titre...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 138 est présenté par Mmes Assassi, Borvo Cohen-Seat, Mathon-Poinat et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche. L'amendement n° 320 est présenté par MM. Yung, Anziani et Sueur, Mmes Boumediene-Thiery et Bonnefoy, MM. Collombat, Frim...
La parole est à M. Richard Yung, pour présenter l'amendement n° 320.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
