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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 1089.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 582 rectifié, présenté par Mmes Morin-Desailly, Payet, Férat, N. Goulet et Gourault, MM. About, A. Giraud, Vanlerenberghe et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : I - Alinéa 9 Rédiger ainsi cet alinéa : « Le rapport établit un p...
L'amendement n° 447, présenté par M. Godefroy, Mme Demontès, MM. Bel, Teulade, Le Menn, Daudigny et Desessard, Mmes Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Schillinger et Printz, MM. Cazeau, Jeannerot et Kerdraon, Mmes Ghali, Alquier, Campion et San Vicente-Baudrin, MM. Gillot, S. Larcher, Domeizel, Assouline et Bérit-Débat, Mmes M. André, Blondin, Bourz...
Concluez ! Votre temps de parole est dépassé !
Concluez !
L'amendement n° 1081, présenté par Mme David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéa 12 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Marie-Agnès Labarre.
L'amendement n° 448, présenté par M. Godefroy, Mme Demontès, MM. Bel, Teulade, Le Menn, Daudigny et Desessard, Mmes Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Schillinger et Printz, MM. Cazeau, Jeannerot et Kerdraon, Mmes Ghali, Alquier, Campion et San Vicente-Baudrin, MM. Gillot, S. Larcher, Domeizel, Assouline et Bérit-Débat, Mmes M. André, Blondin, Bourz...
L'amendement n° 622, présenté par M. P. Dominati, Mme Descamps, MM. Lecerf et Beaumont, Mme Hermange et M. Darniche, est ainsi libellé : Alinéa 12, dernière phrase Après les mots : maladies professionnelles insérer les mots : , qui ne peut être supérieure à celle de l'État, La parole est à M. Philippe Dominati.
L'amendement n° 1082, présenté par Mme David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéa 13 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Jean-François Voguet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 446.
Je mets aux voix l’amendement n° 1075.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 619 rectifié et 1076.
La parole est à M. Jacques Mahéas, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 619 rectifié et 1076.
Je mets aux voix l’amendement n° 1077.
Je mets aux voix l’amendement n° 1078.
Je mets aux voix l’amendement n° 1079.
Je mets aux voix l’amendement n° 584 rectifié.
