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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Nous passons donc au vote des sous-amendements à l’amendement n° 1181. Je mets aux voix le sous-amendement n° 1189.
La parole est à M. Jacky Le Menn, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 1195.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1195.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1196.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 1183 rectifié bis.
La parole est à M. Nicolas About, pour explication de vote.
La parole est à Mme Jacqueline Panis, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Le Texier, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1183 rectifié bis.
La parole est à M. Alain Milon.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote sur l'amendement n° 1181.
Je mets aux voix l'amendement n° 1181, modifié.
Mes chers collègues, avant de lever la séance, je voudrais rappeler clairement puisque, manifestement, je n’ai pas été assez clair tout à l’heure, que nous nous retrouverons lundi matin, à dix heures. Monsieur le ministre, nous reprendrons lundi matin la discussion de l’article 6. Nous poursuivrons en priorité l’examen de l’amendement n° 1182 ...
Souhaitons que ce climat perdure après un week-end régénérateur. Lundi, j’y veillerai personnellement. Avant de clore la séance, je remercie aussi les personnels du Sénat qui ont œuvré au bon déroulement de cette nuit de travail.
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 8 octobre 2010, qu’en application de l’article 61-1 de la Constitution, le Conseil d’État a adressé au Conseil constitutionnel deux décisions de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité (2010-79 et 2010-80 QPC) et le Conseil d’État une décision de renvoi d’une ques...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 11 octobre 2010 à dix heures, à quatorze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010). Rapport de M. Dominique Lecle...
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat ce jour qu’en application de l’article 61-1 de la Constitution, le Conseil d’État a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité (2010-78 QPC). Le texte de cette décision de renvoi est disponible au bureau de la distribut...
