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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L’amendement n° 383, présenté par MM. Collombat, Peyronnet, Sueur, Bel et Anziani, Mme Bonnefoy, MM. Frimat, C. Gautier, Krattinger, Mauroy et Povinelli, Mme Alquier, MM. Andreoni, Bérit-Débat et Berthou, Mme Blondin, MM. Bodin, Botrel et Boutant, Mmes Bourzai et Bricq, MM. Caffet et Chastan, Mme Cartron, MM. Courteau, Daunis et Daudigny, Mme D...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à M. Yves Krattinger, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
Monsieur Collombat, l'amendement n° 383 est-il maintenu ?
La parole est à M. Jean-Claude Peyronnet, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Jeannerot, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Anziani, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Collomb, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 185.
Je mets aux voix l'amendement n° 383.
L'amendement n° 523 rectifié bis, présenté par MM. Charasse et Collin, Mme Escoffier, MM. Baylet et Fortassin, Mme Laborde et MM. Mézard, Milhau, Plancade, Tropeano et Vall, est ainsi libellé : I. - Alinéa 62 Rédiger ainsi le début de cet alinéa : Lorsqu'elle exerce la totalité de ses compétences, la métropole... II. - Alinéa 63 Réd...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 523 rectifié bis.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 186, présenté par Mmes Borvo Cohen-Seat, Assassi, Mathon-Poinat et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéas 66 à 69 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Nicole Borv...
L'amendement n° 384, présenté par MM. Peyronnet, Sueur, Bel et Anziani, Mme Bonnefoy, MM. Collombat, Frimat, C. Gautier, Krattinger, Mauroy et Povinelli, Mme Alquier, MM. Andreoni, Bérit-Débat et Berthou, Mme Blondin, MM. Bodin, Botrel et Boutant, Mmes Bourzai et Bricq, MM. Caffet et Chastan, Mme Cartron, MM. Courteau, Daunis et Daudigny, Mme D...
L'amendement n° 561 rectifié bis, présenté par MM. Chevènement, Collin, Alfonsi et Baylet, Mme Escoffier et MM. Fortassin, Milhau, Plancade et Tropeano, est ainsi libellé : Alinéa 68, deuxième phrase Supprimer les mots : , le président du conseil général, le président du conseil régional La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
