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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L’amendement n° 434 rectifié, présenté par M. Benarroche, Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 47, première phrase Remplacer les mots : soixantième et soixante et unième par les mots : cinquante-sept et cinquante-huitième ...
L’amendement n° 426, présenté par M. Benarroche, Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 47, première phrase Remplacer les mots : soixantième et le soixante et unième par les mots : cinquante-huit et le cinquante-neuvième La ...
Il faut conclure !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 2150, présenté par M. Savary et Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 53 Remplacer les mots : au titre par les mots : dans le cadre des interventions La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 2425 rectifié est présenté par M. Salmon, Mme M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco et M. Parigi. L’amendement n° 3521 rectifié bis est présenté par Mme Poncet Monge. Ces deux amendements sont ain...
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 3521 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 4687, présenté par Mmes M. Vogel et Poncet Monge, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco et MM. Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 53 Compléter cet alinéa par les mots : suite à des négociations avec les organisations syndicales et patronales représe...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 2152, présenté par M. Savary et Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 55, première phrase Remplacer les mots : financé par le par les mots : dans le cadre des interventions du La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. L’amendement n° 3523, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 55, seconde phrase Après le mot : décret insérer les mots : en Conseil d’État La parole est à Mme Raymonde Poncet Mo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
