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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 670 rectifié bis, présenté par MM. Raoul, Courteau, Bérit-Débat, Guillaume, Mazuir, Berthou, S. Larcher, Gillot, Patient, Antoinette, Lise, Tuheiava, Chastan, Teston et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l'...
L'amendement n° 672, présenté par MM. S. Larcher, Gillot, Patient, Antoinette, Lise, Tuheiava, Raoul, Courteau, Bérit-Débat, Guillaume, Mazuir, Berthou et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 23, insérer un article ainsi rédigé : Afin de préserver les terres agricoles, les forêts, les ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est, maintenant, l’avis de la commission ?
Monsieur Courteau, l'amendement n° 670 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 670 rectifié bis est retiré. Monsieur Serge Larcher, qu’en est-il de l'amendement n° 672 ?
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Philippe Richert, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
La parole est à M. Paul Raoult, pour explication de vote.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
Je vous rappelle que, par courrier en date du 29 juillet 2009, j’ai reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République, en date du même jour, portant convocation du Parlement en session extraordinaire à compter du lundi 14 septembre 2009. Je donne lecture de ce décret : « Le Président de la République ...
Le procès-verbal de la séance du 23 juillet 2009 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
Mes chers collègues, j’ai le très profond regret de vous faire part du décès de notre collègue André Lejeune, survenu le 9 septembre 2009. Élu une première fois en 1980 au sein de notre assemblée, avant de rejoindre les bancs de l’Assemblée nationale, il avait été élu de nouveau sénateur de la Creuse et siégeait parmi nous depuis 1998. Je pro...
J’ai le regret de vous faire part du décès de nos anciens collègues : Francisque Collomb, sénateur du Rhône de 1968 à 1995 ; Jacques Eberhard, sénateur de la Seine-Maritime de 1969 à 1986 ; Camille Vallin, sénateur du Rhône de 1959 à 1968 et de 1977 à 1986 ; Pierre Perrin, sénateur de l’Isère de 1974 à 1983.
Conformément à l’article L.O. 179 du code électoral, M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales m’a fait connaître qu’en application de l’article L.O. 319 du code électoral Mme Renée Nicoux est appelée à remplacer, en qualité de sénateur de la Creuse, notre regretté collègue André Lejeune. Son mandat a déb...
En application de l’article 23 de la Constitution et de l’article 1er de l’ordonnance n° 58-1099 du 17 novembre 1958 portant loi organique pour l’application de l’article 23 de la Constitution, j’ai pris acte de la cessation, le 23 juillet 2009 à minuit, des mandats sénatoriaux de : M. Michel Mercier, ministre de l’espace rural et de l’aménagem...
