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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
L’amendement n° 513 rectifié est retiré. Monsieur Sergent, que décidez-vous, pour votre part ?
L’amendement n° 715 est retiré.
Il s’agit donc de l’amendement n° 715 rectifié. La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. Ladislas Poniatowski, pour explication de vote sur l’amendement n° 715 rectifié.
M. François Fortassin, l’amendement n° 715 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Bruno Sido, rapporteur.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 715 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 380, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Compléter le deuxième alinéa du I du texte proposé par le I de...
L’amendement n° 555, présenté par MM. Courteau, Raoul, Bérit-Débat et Guillaume, Mme Alquier, MM. Mazuir, Berthou et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : I. - Compléter le deuxième alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l’article L. 222-1 du code de l’environnement par les mots : et à l’horizo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Sido, rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 380.
Monsieur Courteau, compte tenu de l’adoption de l’amendement n° 380, je pense qu’il conviendrait que vous rectifiiez votre amendement, afin de n’en conserver que la deuxième partie.
Je suis donc saisi d’un amendement n° 555 rectifié, présenté par MM. Courteau, Raoul, Bérit-Débat et Guillaume, Mme Alquier, MM. Mazuir, Berthou et les membres du groupe Socialiste et apparentés, et ainsi libellé : Compléter la première phrase du troisième alinéa (1°) du I du texte proposé par le I de cet article pour l’article L. 222-1 du cod...
L’amendement n° 664, présenté par M. Le Menn, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa (3°) du I du texte proposé par le I de cet article pour l’article L. 222-1 du code de l’environnement, après le mot : récupération, insérer les mots : ainsi qu’en matière de mise en œuvre de techniques performantes en termes d’efficacité énergétique te...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Patient, l'amendement n° 573 est-il maintenu ?
