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La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur Pointereau, qu’en est-il finalement de l’amendement n° 760 rectifié ?
L’amendement n° 760 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 333 est présenté par MM. Sergent, Courteau et Raoul, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston et Guillaume, Mme Blandin, MM. Antoinette, Gillot, Lise, S. Larcher, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et r...
La parole est à M. Bernard Fournier, pour présenter l'amendement n° 376 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Sergent, pour explication de vote.
L’amendement n° 333 est retiré. L’amendement n° 376 rectifié bis est-il maintenu, monsieur Fournier ?
L’amendement n° 376 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 133 rectifié est présenté par MM. Pointereau, Pillet, Revet, Bizet, Pierre et Bailly et Mme Procaccia. L'amendement n° 334 est présenté par MM. Courteau et Raoul, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston et Guillaume, Mme...
La parole est à M. Courteau, pour présenter l’amendement n° 334.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Pointereau, l'amendement n° 133 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 133 rectifié est retiré. Monsieur Courteau, l'amendement n° 334 est-il maintenu ?
M. le président. Vous pratiquez par marcottage, ce qui est à mon avis plus propice à la végétation !
Je mets aux voix l'amendement n° 334. L'amendement n° 515, présenté par M. Deneux et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Dans la seconde phrase du premier alinéa du I de cet article, après les mots : la biodiversité, insérer les mots : l'exploration et la caractérisation de la biodiversité en vue de l'amélioration d...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.