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Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Guillaume, l'amendement n° 336 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 336.
L’ordre du jour appelle, en application de l’article 35, alinéa 3 de la Constitution, un débat et un vote sur la demande du Gouvernement tendant à autoriser la prolongation de l’intervention des forces armées en République de Côte-d’Ivoire, au Kosovo, au Liban, en République du Tchad et en République centrafricaine (opération EUFOR et opération...
La parole est à M. le président de la commission.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de vingt-cinq minutes aux groupes UMP et socialiste, de quinze minutes aux autres groupes politiques et de cinq minutes à la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. Dans la suite du débat, la parole est à M. Yves Po...
La parole est à Mme Michelle Demessine.
La parole est à M. Jacques Gautier.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. André Vantomme.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. le ministre.
Je vais mettre aux voix l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées en République de Côte d’Ivoire. Aucune explication de vote n’est admise. La conférence des présidents a décidé qu’il serait procédé à un scrutin public ordinaire dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 96 sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées en République de Côte d’Ivoire. Le Sénat a autorisé la prolongation de l’intervention des forces armées en République de Côte d’Ivoire. En application de l’article 35, alinéa 3, de la Constitution, le Parlement a donc ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 97 sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées au Kosovo. Le Sénat a autorisé la prolongation de l’intervention des forces armées au Kosovo. En application de l’article 35, alinéa 3, de la Constitution, le Parlement a donc autorisé la prolongation de l’intervention...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.