Interventions en hémicycle de Gérard Larcher

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 98 sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées au Liban. Le Sénat a autorisé la prolongation de l’intervention des forces armées au Liban. En application de l’article 35, alinéa 3, de la Constitution, le Parlement a donc autorisé la prolongation de l’intervention d...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 99 sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées en République du Tchad et en République centrafricaine dans le cadre de l’opération EUFOR. Le Sénat a autorisé la prolongation de l’intervention des forces armées en République du Tchad et en République centrafricaine d...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 100 sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées en République du Tchad et en République centrafricaine dans le cadre des opérations Boali et Épervier. Le Sénat a autorisé la prolongation de l’intervention des forces armées en République du Tchad et en République cen...

J’informe le Sénat que j’ai été saisi de la question orale avec débat suivante : n° 24 - Le 5 février 2009 - Mme Michèle André demande à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville de lui préciser les grandes orientations retenues par le Gouvernement dans la conduite de sa politique de lutt...

J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Projet de règlement (CE) de la Commission complétant les normes de base communes en matière de sûreté de l’aviation civile figurant à l’annexe du règlement (CE) n° 300/2008. Ce texte sera imprimé so...

J’informe le Sénat que la proposition de loi (n° 146, 2008 2009), adoptée par l’Assemblée nationale, portant création d’une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants, dont la commission des affaires culturelles est saisie au fond, est renvoyé pour avis, à sa demande, à la commission des affaires soc...

J’ai reçu de M. Francis Grignon un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports (Urgence déclarée) (n° 501, 2007-2008). Le rapport sera imprimé sous le n° 184 et distr...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 29 janvier 2009, à neuf heures quarante-cinq et à quinze heures : 1. Suite du projet de loi (n° 42, 2008 2009), adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Rapport (n° 165, 2008...

La séance est reprise.

M. Henri de Raincourt, président du groupe de l’Union pour un mouvement populaire, m’a informé qu’il retirait sa demande d’inscription à l’ordre du jour réservé du mercredi 11 février de la proposition de loi de M. Philippe Marini visant à responsabiliser les acteurs du crédit à la consommation et à lutter contre le surendettement. Acte est do...

J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires. Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite : - la commission des affaires sociales à présenter deux candidatures pour le Conseil national des polit...

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (nos 42 et 165). Avant d’ouvrir le débat, je dois rappeler que le Conseil économique, social et environnemental a demandé que, conformément aux dispositions de l’article 69 de la Const...

Monsieur le rapporteur de la section du cadre de vie du Conseil économique, social et environnemental, je vous souhaite la bienvenue dans cet hémicycle. Mes chers collègues, je suis heureux d’accueillir au Sénat Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.

Madame la secrétaire d’État, je forme des vœux pour le succès de l’importante mission qui vous a été confiée aux côtés de M. Borloo. Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre d’État.

La parole est à M. le rapporteur de la section du cadre de vie du Conseil économique, social et environnemental.

La parole est à M. le rapporteur.

La parole est à M. Daniel Raoul.

La parole est à M. Daniel Soulage.