Photo de Gérard Larcher

Interventions en hémicycle de Gérard Larcher


15047 interventions trouvées.

L’ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur la situation au Proche-Orient. Mes chers collègues, la France est particulièrement sensible, chacun le sait, à la situation de cette partie du monde, dont elle connaît bien les nuances. La France est attachée au dialogue et à la paix. C’est ce qui a conduit à la te...

Le débat est clos. Acte est donné de la déclaration du Gouvernement, qui sera imprimée sous le n° 158 et distribuée.

J’ai reçu de M. le Premier ministre un projet de loi autorisant la ratification du traité de Singapour sur le droit des marques. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 159, distribué et renvoyé à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dan...

J’ai reçu de M. François Zocchetto un rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur la proposition de loi de M. Laurent Béteille, relative à l’exécution des décisions de justice et aux conditions d’exercice de certaines professions réglement...

J’ai reçu de M. Hubert Haenel un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 168 et distribué.

J’ai reçu de M. Philippe Marini un avis présenté au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés (no 157, 2008-2009). L...