Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jackie Pierre.
La parole est à M. le ministre.
J’indique que, en ce moment même, des députés du Bundestag sont présents dans nos murs pour évoquer avec des parlementaires français la position franco-allemande sur la politique agricole commune.
La parole est à M. Martial Bourquin.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. Nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
En application de l’article 9 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française et des articles L.O. 6213-3 et L.O. 6313-3 du code général des collectivités territoriales, j’ai saisi, le 22 décembre 2010, le haut-commissaire de la République en Polynésie française et le représentant de l’Éta...
L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi organique, modifié par l’Assemblée nationale, relatif au Défenseur des droits (projet n° 230, texte de la commission n° 259, rapport n° 258) et du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif au Défenseur des droits (projet n° 231, texte de la commission n° ...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
M. le président. La parole est à M. Jean-Paul Amoudry.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Par courrier en date des 19 et 21 janvier derniers, MM. Nicolas About et Pierre Fauchon m’ont fait connaître qu’ils remettaient respectivement leur mandat de sénateur des Yvelines et de sénateur du Loir-et-Cher, à compter du samedi 22 janvier 2011 à minuit. Acte est donné de ces décisions. À la suite de la cessation du mandat de M. Pierre Fau...
J’ai reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine. J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales m’a fait connaître qu’elle a procédé ...
J’ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettre en date du 20 janvier 2011, le texte d’une décision du Conseil constitutionnel qui concerne la conformité à la Constitution de la loi portant réforme de la représentation devant les cours d’appel. Acte est donné de cette communication.
En application de l’article 9 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, j’ai saisi, le 8 décembre 2010, le haut-commissaire de la République en Polynésie française en vue de la consultation de l’Assemblée de la Polynésie française sur la proposition de loi, présentée par M. Richard ...
M. le président. Mes chers collègues, il m’est particulièrement agréable de saluer la présence, dans notre tribune d’honneur, du Président de la République de Colombie.
