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Si nous avons siégé plus que l’Assemblée nationale, c’est parce que nous avons tenu, ensemble – majorité, groupes d’opposition et groupes minoritaires –, à utiliser pleinement les semaines affectées à nos missions d’initiative, de contrôle et de prospective, ce qui n’a pas été tout à fait le cas dans l’autre assemblée… Plus que jamais, notre o...
Nous avons un nouveau ministre chargé des relations avec le Parlement, Patrick Ollier, avec qui nous avons entamé ce travail essentiel de relation et de communication entre le Gouvernement et le Sénat. Permettez-moi aussi de saluer le dévouement, la compétence et la disponibilité des fonctionnaires du Sénat pendant cette période, car ils ont é...
Enfin, je tiens à remercier très sincèrement tous ceux qui relaient les images et les informations du Sénat au-delà du Palais du Luxembourg. Je pense à la presse, écrite et audiovisuelle, à l’Agence France-Presse, ainsi qu’à notre chaîne Public Sénat. L’année 2010 a été particulièrement chargée. C’est une raison de plus, mes chers collègues, d...
La parole est à M. le ministre.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne est parvenue à l’adoption d’un texte commun.
J’informe le Sénat que le groupe de l’Union centriste a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires sociales, à la place laissée vacante par Mme Béatrice Descamps, dont le mandat de sénateur a cessé. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l’artic...
L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, portant réforme de la représentation devant les cours d’appel (projet n° 43, texte de la commission n° 161, rapport n° 160). Dans la discussion générale, la parole est à M. le garde des sce...
Mes chers collègues, je vous rappelle que M. le garde des sceaux a la parole, et lui seul.
Veuillez poursuivre, monsieur le garde des sceaux.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat.
La parole est à M. Yves Détraigne.
M. le président. La parole est à M. Alain Anziani.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que l’auteur de la question de même que la ou le ministre pour sa réponse disposent chacun de deux minutes trente, délai qu’ils veilleront, j’en suis sûr, à respecter.
La parole est à Mme Muguette Dini.
La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme Catherine Tasca.