Interventions de Gérard Larcher

Je mets aux voix l'amendement n° 1178 rectifié.

Je mets aux voix l'article 29 quinquies, modifié.

Vous vous y prenez un peu tard, mes chers collègues, mais je vais, bien sûr, vous laisser expliquer votre vote.

M. le président. Et je ne voudrais pas que M. Todeschini fasse un coup de sang !

La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.

Je mets aux voix l'article 29 quinquies, modifié.

Je rappelle que l’ensemble des amendements portant articles additionnels ont été réservés jusqu’après l’examen de l’article 33.

L'amendement n° 1234 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Faire précéder cet article de la référence : I II. - Après les mots : code de la sécurité sociale, insérer les mots : au III des articles L. 643-3 et L. 723-10-1 du même code et à l'article L. 732-18-2 du code rural et de la pêche maritime, La parole ...

Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l'amendement n° 1234 rectifié.

Je mets aux voix l'article 29 sexies, modifié.

Je rappelle que l’ensemble des amendements portant articles additionnels ont été réservés jusqu’après l’article 33. Titre V bis A MESURES RELATIVES À L’ÉGALITÉ ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES

Je rappelle que l’ensemble des amendements portant articles additionnels ont été réservés jusqu’après l’article 33.

Je rappelle que l’ensemble des amendements portant articles additionnels ont été réservés jusqu’après l’article 33.

La parole est à M. Jean Desessard, sur l'article.

La parole est à M. Claude Domeizel, sur l’article.

La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, sur l’article.

La parole est à Mme Odette Terrade, sur l'article.

La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, sur l'article.

Veuillez conclure, madame Nicole Borvo Cohen-Seat.