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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1196.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 1183 rectifié bis.
La parole est à M. Nicolas About, pour explication de vote.
La parole est à Mme Jacqueline Panis, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Le Texier, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1183 rectifié bis.
La parole est à M. Alain Milon.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Bernard Frimat, pour explication de vote sur l'amendement n° 1181.
Je mets aux voix l'amendement n° 1181, modifié.
Mes chers collègues, avant de lever la séance, je voudrais rappeler clairement puisque, manifestement, je n’ai pas été assez clair tout à l’heure, que nous nous retrouverons lundi matin, à dix heures. Monsieur le ministre, nous reprendrons lundi matin la discussion de l’article 6. Nous poursuivrons en priorité l’examen de l’amendement n° 1182 ...
Souhaitons que ce climat perdure après un week-end régénérateur. Lundi, j’y veillerai personnellement. Avant de clore la séance, je remercie aussi les personnels du Sénat qui ont œuvré au bon déroulement de cette nuit de travail.
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 8 octobre 2010, qu’en application de l’article 61-1 de la Constitution, le Conseil d’État a adressé au Conseil constitutionnel deux décisions de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité (2010-79 et 2010-80 QPC) et le Conseil d’État une décision de renvoi d’une ques...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 11 octobre 2010 à dix heures, à quatorze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010). Rapport de M. Dominique Lecle...
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que l’auteur de la question dispose de deux minutes trente, de même que la ou le ministre pour sa réponse. Quant au Premier ministre, la tradition veut … qu’il ait un certain temps !
M. le président. La parole est à Mme Annie David.
La parole est à M. le ministre.
M. le président. La parole est à M. Alain Vasselle.
