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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à Mme Odette Terrade, sur l'article.
Monsieur Fischer, l’amendement n° 365 est-il maintenu ?
Veuillez conclure, madame Terrade !
L’amendement n° 365 est retiré.
La parole est à M. Guy Fischer, sur l'article.
La parole est à M. François Autain, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 174 est présenté par M. Daudigny, Mmes Le Texier et Jarraud-Vergnolle, MM. Cazeau et Desessard, Mmes Demontès, Campion, Alquier, Printz, Chevé et Schillinger, MM. Le Menn, Jeannerot, Godefroy, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du grou...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 163 est présenté par Mmes Demontès, Le Texier et Jarraud-Vergnolle, MM. Cazeau, Daudigny et Desessard, Mmes Campion, Alquier, Printz, Chevé et Schillinger, MM. Le Menn, Jeannerot, Godefroy, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du groupe ...
La parole est à M. François Autain, pour présenter l'amendement n° 366.
Soyez bref, mon cher collègue !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Daudigny, l'amendement n° 174 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Odette Terrade, pour défendre l’amendement ° 345.
L'amendement n° 174 est retiré. Monsieur Fischer, l'amendement n° 366 est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 366.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 444, présenté par MM. Milon et Houpert et Mmes Sittler et Panis, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. - À la première phrase du troisième alinéa du II de l'article L. 315-1 du code de la sécurité sociale, après les mots : « arrêt de tra...
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° 62.
