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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Mon cher collègue, vous devez vraiment poser votre question !
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Catherine Dumas.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Philippe Dallier.
Votre question, mon cher collègue !
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Veuillez conclure, monsieur le secrétaire d’État !
Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
En application de l’article 5 bis de notre règlement, j’ai reçu les déclarations des présidents des groupes qui souhaitent être reconnus comme groupes minoritaires ou groupes d’opposition au sens de l’article 51-1 de la Constitution. Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, présidente du groupe CRC-SPG, et M. Jean-Pierre Bel, président du groupe so...
La parole est à M. Alain Vasselle, pour un rappel au règlement.
Mon cher collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Cela étant, vous vous dites sénateur de base, mais vous siégez, en votre qualité de rapporteur général de la commission des affaires sociales, à la conférence des présidents : ce n’est pas une sedia gestatoria, mais c’est déjà un bon poste d’observation !
Cela nous amènera certainement à mieux nous organiser l’an prochain ! Car imaginons une pandémie de session extraordinaire
L’ensemble des présidents de groupe et moi-même venons d’évoquer ce sujet lors d’une rencontre que je peux qualifier de conviviale mais qui fut une vraie séance de travail, et je formulerai des propositions au Gouvernement. Pour ce qui concerne, enfin, les procédures de contrôle, il appartient à chacun d’entre nous, présidents de commission, p...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (urgence déclarée) (nos 155, 553, 552, 563, 576).
La parole est à M. le président de la commission de l'économie.
Quel est l’avis du Gouvernement sur cette demande de réserve formulée par la commission ?
La réserve est de droit. Nous examinerons donc les dispositions relatives aux déchets le jeudi 8 octobre 2009. Pour l’heure, dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen du titre IV, relatif à la biodiversité. CHAPITRE III Dispositions relatives à la protection des espèces et des habitats
L'amendement n° 887, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Dans le second alinéa du 1° du III de cet article, remplacer les mots : formations géologiques par les mots : sites d'intérêt géologique II. - Rédiger comme suit le 3° du même III : 3° Le 4° du I est ainsi rédigé : « 4° La destruction, l'altération ou la dégradat...
