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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La conférence des présidents n’ayant pas organisé les discussions générales des conclusions des commissions mixtes paritaires que nous allons examiner, les dispositions de l’article 29 ter, alinéa 3, du règlement s’appliquent. Il est donc attribué un temps de deux heures pour chaque discussion générale. En conséquence, les temps de par...
L’ordre du jour appelle les conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale (n° 547, 2008-2009). Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
M. le président. Monsieur le secrétaire d’État, le Sénat tout entier s’associe à l’hommage que vous avez rendu aux forces de la gendarmerie et à l’action des services de la sécurité civile et des sapeurs-pompiers lors des dramatiques incendies qui ravagent les portes de Marseille. Je souhaite que vous puissiez transmettre à tous le témoignage d...
La parole est à Mme Virginie Klès.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. Jacques Gautier.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, étant appelé à se prononcer avant l’Assemblée nationale, le Sénat se prononce par un seu...
Sur les articles 1 à 11, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?... Le vote est réservé.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Anne-Marie Payet.
Personne ne demande plus la parole ?… Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire.
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (n° 550). Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Par lettre en date de ce jour, M. le ministre chargé des relations avec le Parlement a précisé l’ordre du jour prioritaire de nos séances des jeudi 23 et vendredi 24 juillet en inscrivant la lecture des conclusions de plusieurs commissions mixtes paritaires. L’ordre du jour de ces séances s’établira donc comme suit : Jeudi 23 juillet : À 9 h...
Je présiderai alors la séance, monsieur Desessard ! À 9 heures 30 et à 15 heures : - Suite de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical - Navettes diverses
J’ai reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution de deux commissions mixtes paritaires chargées de proposer des textes sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte et du projet de loi relatif à l’évolution institutionnelle de la ...
