Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 41.
L'amendement n° 17 rectifié, présenté par MM. Charasse, Chevènement et Vall, est ainsi libellé : I. - Compléter le 2° du I de cet article par un alinéa ainsi rédigé : « 12. - Si, pour l'élection des vice-présidents et des questeurs, le nombre des candidats, en sus de ceux figurant sur la liste visée au 7, est supérieur au nombre de sièges à p...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement, pour explication de vote.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 17 rectifié.
Je mets aux voix l'article 1er.
L'amendement n° 42 rectifié, présenté par Mmes Borvo Cohen-Seat, Assassi, Mathon-Poinat et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Avant l'article 2, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le 2 de l'article 5 du Règlement, il est inséré un alinéa ainsi rédigé...
Quel est l’avis de la commission ?
Madame Borvo Cohen-Seat, l'amendement n° 42 rectifié est-il maintenu ?
Vous retirez l’amendement, mais non votre supplique ! L'amendement n° 42 rectifié est retiré.
L'amendement n° 2 rectifié, présenté par Mmes Boumediene-Thiery, Blandin et Voynet et MM. Desessard et Muller, est ainsi libellé : Avant l'article 2, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. À la fin de la première phrase du 4 de l'article 5 du Règlement, le mot : « quinze » est remplacé par le mot : « dix ». II. En conséquence, proc...
Quel est l’avis de la commission ?
Madame Boumediene-Thiery, l'amendement n° 2 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 2 rectifié est retiré.
L'amendement n° 43, présenté par Mmes Borvo Cohen-Seat, Assassi, Mathon-Poinat et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Après le I de cet article, insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... - Après l'article 5 du Règlement, il est inséré un article 5 ter ainsi rédi...
