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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Veuillez conclure, monsieur le secrétaire d’État !
Il faut conclure, monsieur le secrétaire d’État !
M. le président. La parole est à M. Alain Dufaut.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
M. le président. La parole est à M. Gérard Dériot.
M. le président. La parole est à Mme la ministre.
Nous en avons terminé avec les questions d'actualité au Gouvernement. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 290, 380 et 381).
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour un rappel au règlement.
Madame Borvo Cohen-Seat, monsieur Bel, après vous avoir donné acte de vos rappels au règlement respectifs, et sans prétendre répondre à la place du Gouvernement, je me permettrai quelques observations. D’abord, il ne m’appartient pas de commenter une décision du Conseil constitutionnel, qui s’impose. Ensuite, en considération des travaux qu’i...
M. le président. Je vous renvoie à l’ensemble des travaux de la commission publiés, notamment au tome II, qui rend compte des interventions de nos collègues.
Oui, monsieur Bel, comme nous l’avons dit en conférence des présidents, nous avons des leçons à tirer pour améliorer notre mode de fonctionnement dans le cadre de la nouvelle procédure née de la révision constitutionnelle.
Monsieur Fischer, pour être étroitement associé à cette démarche, vous n’ignorez pas que nous comptons bien agir rapidement. En ce sens, j’ai confié à Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois, et à Bernard Frimat, vice-président du Sénat, le soin de nous faire des propositions d’ici à la fin du mois de juin. Je rappelle, néanmoi...
Le lundi 4 mai, au matin, le texte a été distribué à tous les sénateurs membres de la commission.
Le mardi 5 mai a été publié le compte rendu relatif aux titres Ier et II rectifiés correspondant à la séance du lundi 4 mai. Le mercredi 6 mai au matin - pardonnez-moi, mais la chronologie est importante -, …
… le titre III a été publié sur papier et, dans l’après-midi, le titre IV a été mis à disposition sur Internet.
Le jeudi 7 mai, à dix-sept heures, 700 amendements ont été distribués et mis en ligne. Le rapport a été publié le samedi 9 mai, puis, le lundi 11 mai, les amendements sur le titre IV ont été mis à disposition. Ce bref rappel témoigne de l’intensité du travail accompli et du souhait qui est le nôtre de permettre à chacun de nos collègues de tra...
Mais je me tourne vers le Gouvernement pour savoir ce qu’il pense de la demande de suspension de séance formulée par M. Bel.
