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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
S’il vous plaît, mes chers collègues…
Chers collègues, laissez parler Mme la ministre ! (Plusieurs sénateurs socialistes et du groupe CRC-SPG scandent les mots : « Et la question ! Et la question ! »)
Laissez parler Mme la ministre !
Chers collègues, je vous prie instamment d’écouter Mme la ministre, qui est précisément en train de vous répondre !
Je vous en prie, chers collègues, la ministre est vous répond !
Madame la ministre, pouvez-vous répéter ce que vous venez de dire ? Nous ne vous entendions plus !
Mes chers collègues, Mme la ministre l’avait déjà dit !
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur le président de la commission, la possibilité d’examiner séparément les amendements de suppression et les autres amendements fait partie des propositions que le groupe de travail a retenues pour la rédaction de notre futur règlement. Nous avons en effet abouti à un accord sur ce point. Par conséquent, dans un souci de clarté dans l’or...
Par ailleurs, M. le président de la commission des affaires sociales demande la réserve, jusqu’à la fin de chacun des titres, des amendements tendant à insérer des articles additionnels. Quel est l’avis du Gouvernement ?
La réserve est de droit.
M. le président de la commission demande, en outre, l’examen par priorité du titre IV – c’est un titre important, puisqu’il porte sur les agences régionales de santé et de l’autonomie, les ARSA –, après le titre Ier. Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
Ce sera celle du Sénat, puisque l’article 44, alinéa 6, du règlement dispose : « […] Lorsqu’elle est demandée par la commission saisie au fond, la priorité ou la réserve est de droit, sauf opposition du Gouvernement. Dans ce dernier cas, la demande est soumise au Sénat qui statue sans débat. » À moins, madame la ministre, que vous ne vous rall...
Je consulte donc le Sénat sur la demande de priorité de l’examen du titre IV, après le titre Ier. Il n’y a pas d’opposition ?... La priorité est ordonnée. Nous examinerons donc successivement le titre Ier, le titre IV, le titre II et le titre III.
