Interventions de Gérard Larcher

4° Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat: - Évolution du système d’information Schengen ; - Association des parlements nationaux au contrôle d’Europol ; - Mise en œuvre du principe de l’égalité de traitement ; - Application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers ;

Veuillez poser votre question, madame David !

Semaine d’initiative sénatoriale Mardi 5 mai 2009 À 15 heures : 1° Débat sur le recrutement et la formation des hauts fonctionnaires de l’État

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.

2° Débat sur la politique de l’État en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches §;

Mercredi 6 mai 2009 À 14 heures 30 : 1° Proposition de loi relative au transfert du contentieux des décisions de refus d’entrée sur le territoire français au titre de l’asile, présentée par M. François-Noël Buffet

2° Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour le développement économique des outre-mer. Jeudi 7 mai 2009 Journée mensuelle réservée aux groupes de l’opposition et aux groupes minoritaires : À 9 heures, à 15 heures et, éventuellement, le soir : 1° Question orale avec débat n° 30 de M. ...

2° Proposition de loi tendant à assurer une plus grande équité dans notre politique de sécurité routière, notamment en matière de retrait des points du permis de conduire, présentée par MM. Nicolas About (UC) et M. Pierre Jarlier (UMP) (no 378 rectifié bis, 2007-2008) ;

3° Proposition de loi relative à l’évaluation et au contrôle de l’utilisation des aides publiques aux entreprises, aux banques et aux établissements financiers, présentée par M. Robert Hue et ses collègues du groupe CRC-SPG (no 239, 2008-2009) ;

Semaines réservées par priorité au Gouvernement Mardi 12 mai 2009 À 9 heures 30 : 1° Dix-huit questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 476 de Mme Bernadette Bourzai à Mme la ministre du logement ;

 - n° 479 de Mme Maryvonne Blondin à Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité ; - n° 483 de M. Michel Boutant à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ; - n° 488 de Mme Françoise Férat à M. le secrétaire d’État chargé des transports ; - n° 489 de M. Claude Bérit-Débat à Mme la ministre de l’enseignem...

 - n° 506 de M. Jean-Jacques Mirassou à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

La parole est à M. Jacques Legendre.

 - n° 507 de M. Pierre-Yves Collombat à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 511 de M. Guy Fischer à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

 - n° 512 de M. Michel Teston à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ; - n° 513 de M. Alain Vasselle à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 16 heures et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (no 290, 2008 2009) ;

Mercredi 13 mai 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. Jeudi 14 mai 2009 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1° Suite du projet de loi, ad...

Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3° Suite de l’ordre du jour du matin. Vendredi 15 mai 2009 À 9 heures 30 et à 15 heures Lundi 18 mai 2009 À 15 heures et le soir Mardi 19 mai 2009 À 15 heures et le soir Mercredi 20 mai 2009 À 14 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemb...

M. le président. Veuillez poser votre question, mon cher collègue !