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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Madame Borvo Cohen-Seat, monsieur Bel, je souhaite tout d'abord apporter une clarification chronologique, car je reconnais que la superposition de deux règles se combinant en droit et en fait n’a rien d’évident. Le 18 février dernier, la conférence des présidents du Sénat s’est réunie. Je me suis fait communiquer le procès-verbal de cette réun...
M. le président. Nous avons entendu Mme le garde des sceaux. Je vous propose, mes chers collègues, d’interroger de nouveau le Gouvernement sur ce point demain lors de la réunion de la conférence des présidents.
Tels sont, mes chers collègues, les éléments de réponse qu’il me semblait de mon devoir de vous apporter.
La parole est à M. Robert Badinter.
Nous ajouterons cette question à l’ordre du jour de la conférence des présidents de demain. Mes chers collègues, nous reprenons la discussion du projet de loi.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que l’auteur d’une question dispose de deux minutes trente, de même que la ou le ministre pour sa réponse. Je demande à chacun d’être attentif au respect de ce temps de parole.
M. le président. La parole est à M. Gérard Longuet.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à M. Daniel Marsin.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. le Premier ministre.
M. le président. Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, je veux indiquer en cet instant que, devant l’inquiétude exprimée par l’ensemble de nos collègues sénateurs des départements d’outremer et compte tenu de l’attention que notre assemblée porte à nos compatriotes de ces départements, la conféren...
La parole est à M. Jean Boyer.
La parole est à madame la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. (Applaudissements sur les travées de l ’ UMP.)
La parole est à M. Claude Lise.
La parole est à M. le Premier ministre.
Réunion du 19 février 2009 à 15h00 — Questions d'actualité au gouvernement, Situation de l'outre-mer
La parole est à Mme Gélita Hoarau.
