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La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Raymonde Le Texier.
M. le président. La parole est à M. le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Nous en avons fini avec les questions d’actualité au Gouvernement. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
L’ordre du jour appelle la discussion de la question orale européenne avec débat n° 3 de M. Hubert Haenel à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes sur les enseignements de la présidence française de l’Union européenne. Cette question est ainsi libellée : « M. Hubert Haenel demande à M. le secrétaire d’État chargé des affaires...
Absolument, mon cher collègue ! Et peut-être ces séances se dérouleront-elles en un lieu plus adapté !
La parole est à M. André Dulait.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Simon Sutour.
Mon cher collègue, il faut conclure ! Vous avez dépassé votre temps de parole de cinq minutes !
Monsieur Sutour, c’est moi qui préside le débat !
La parole est à M. Pierre Fauchon.
Merci pour votre dynamisme, monsieur Fauchon ! La parole est à Mme Annie David.
La parole est à M. Pierre Bernard-Reymond.
M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'État, que j’accueille avec plaisir pour la première fois dans cet hémicycle.
En application de l’article 83 ter du règlement, je constate que le débat est clos.
J’informe le Sénat que les questions orales n° 359 de M. Claude Biwer et n° 389 de Mme Marie-Thérèse Hermange sont retirées du rôle des questions orales, à la demande de leurs auteurs.
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la performance énergétique des bâtiments (refonte). Ce texte sera imprimé sous le n° E-4222 et distribué.
J’ai reçu de MM. Didier Boulaud et André Trillard un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l’évolution de la présence internationale au Kosovo après l’indépendance. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 174 et distribué.