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Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 21 janvier 2009, à quinze heures et le soir : 1. Projet de loi (n° 154, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2009. Rapport (n° 162, 2008-2009) de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances,...
L’ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur la situation au Proche-Orient. Mes chers collègues, la France est particulièrement sensible, chacun le sait, à la situation de cette partie du monde, dont elle connaît bien les nuances. La France est attachée au dialogue et à la paix. C’est ce qui a conduit à la te...
La parole est à M. le président de la commission.
M. le président. La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo.
La parole est à M. Michel Billout.
La parole est à M. Christian Cambon.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
La parole est à Mme Monique Cerisier-ben Guiga.
La parole est à M. Philippe Richert.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à Mme Josette Durrieu.
La parole est à M. Christophe-André Frassa.
La parole est à Mme Bariza Khiari.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
Le débat est clos. Acte est donné de la déclaration du Gouvernement, qui sera imprimée sous le n° 158 et distribuée.
J’ai reçu de M. le Premier ministre un projet de loi autorisant la ratification du traité de Singapour sur le droit des marques. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 159, distribué et renvoyé à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dan...
J’ai reçu de M. François Zocchetto un rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur la proposition de loi de M. Laurent Béteille, relative à l’exécution des décisions de justice et aux conditions d’exercice de certaines professions réglement...
