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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Nicole Bricq.
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
La parole est à Mme la ministre.
M. le président. La parole est à M. le ministre.
Le Sénat va procéder au vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2009. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public est de droit. Conformément à l’article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l’article 56 bis du règlement. J’invit...
« S » comme « Sénat » !
Le scrutin sera clos après la fin de l’appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l’appel nominal. Le premier appel nominal est terminé. Il va être procédé à un nouvel appel nominal.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. MM. les secrétaires vont procéder au dépouillement.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 56 : Le Sénat a adopté.
Pour le cas où le Gouvernement déciderait de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi que nous venons d’adopter, il va être procédé à la nomination des membres de cette commission mixte paritaire. La liste des candidats a été affichée ; je n’a...
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : Projet de décision du Conseil portant nomination des membres du comité prévu à l’article 3, paragraphe 3, de l’annexe I du protocole sur le statut de la Cour de justice. Ce texte sera imprimé sous le...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 10 décembre 2008 : À seize heures : 1. Discussion de la question orale avec débat n° 23 de Mme Muguette Dini à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur la « prévention du surendettement : davantage responsabilise...
Très bien !
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que l’auteur de la question, de même que la ou le ministre pour sa réponse disposent chacun de deux minutes trente. J’appelle chacun à respecter ce temps.
La parole est à M. Jack Ralite.
Il ne vous reste que quinze secondes, mon cher collègue.
Posez votre question, mon cher collègue !
La parole est à M. le secrétaire d'État.
