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- n° 297 de M. Jean-Claude Carle à Mme la secrétaire d’État chargée de la politique de la ville ;
- n° 298 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;
- n° 301 de M. Bernard Piras à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- n° 302 de M. Philippe Madrelle à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- n° 303 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;
- n° 304 de M. Jean Bizet à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;
- n° 306 de M. Alain Fouché à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ;
- n° 307 de M. Jean-Pierre Vial à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;
Ordre du jour prioritaire Éventuellement, à 15 heures et le soir : 2°) Suite du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion. En outre, la conférence des présidents a fixé les dates prévisionnelles des séances de questions et des séances mensuelles réservées pour la période d’octobre à déc...
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le rapporteur général.
Nous devons respecter les temps de parole, monsieur le rapporteur général ; aussi, je vous prie de poursuivre.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de dix minutes à chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. Le Gouvernement répondra aux orateurs. Puis nous aurons une série de questions avec la réponse immédiate du Gouvernement, au...
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement, que je salue à l’occasion de sa première intervention au sein de la Haute Assemblée.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. Philippe Adnot.
La parole est à M. François Marc.
La parole est à M. Jean-Jacques Jégou.
La parole est à M. Thierry Foucaud.