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Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. le ministre.
Nous passons aux questions des orateurs des groupes. Je rappelle que chaque auteur de question dispose de deux minutes et demie, de même que le membre du Gouvernement qui lui répond. La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Bernard Vera.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Gérard Longuet.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. le ministre.
Le débat est clos. La déclaration du Gouvernement sera imprimée sous le n° 9 et distribuée. Monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie ainsi que l’ensemble des participants à ce débat
J’ai reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 7, distribué et renvoyé à la commission des affaires sociales.
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de Règlement du Conseil établissant, pour 2009 et 2010, les possibilités de pêche ouvertes aux navires de la Communauté pour certains stocks de poissons d’eau profonde. Ce texte sera im...
J’informe le Sénat que le projet de loi (n° 499, 2007 2008) portant dispositions relatives à la gendarmerie, dont la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées est saisie au fond est renvoyé pour avis, à sa demande, à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’...
