Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
J’ai reçu de M. Dominique Braye un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (urgence déclarée) (n° 497, 2007 2008). Le rapport sera imprimé sous le n°8 et distribué.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 octobre 2008 à seize heures et le soir : 1. Discours du président du Sénat ; 2. Projet de loi (n° 497, 2007-2008) de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (Urgence déclarée) ; Rapport (n° 8, 2008-2009) de M. Dominique Braye,...
L’ordre du jour appelle les scrutins à la tribune pour l’élection des six vice-présidents et des trois questeurs du Sénat. En application de l’article 3, alinéa 7, du règlement, ces élections auront lieu au scrutin secret, par scrutins séparés et par bulletins plurinominaux. Il sera procédé simultanément à ces deux scrutins. Si la majorité ab...
L’ordre du jour appelle la nomination des douze secrétaires du Sénat. Je rappelle que la liste des candidats, établie par les présidents des groupes, a été affichée. Je n’ai été saisi, pendant le délai d’une heure, d’aucune opposition à cette liste. Dans ces conditions, la liste est ratifiée et je proclame secrétaires du Sénat : Mmes Monique...
Je rappelle que les bulletins de vote sont à la disposition de nos collègues dans la Salle des Conférences. J’insiste sur le fait qu’ils ne doivent pas comporter plus de six noms pour les vice-présidents et plus de trois noms pour les questeurs, sous peine de nullité de la totalité du bulletin. Ces bulletins devront être remis sous enveloppe ...
Tous les membres du bureau ayant été désignés, je déclare, en application de l’article 4 du règlement, le bureau du Sénat constitué. Communication en sera donnée à M. le Président de la République, à M. le Premier ministre et à M. le président de l’Assemblée nationale.
La séance est reprise. Les scrutins pour l’élection des six vice-présidents et des trois questeurs du Sénat sont ouverts. Ils seront clos quelques instants après la fin de l’appel nominal. Huissier, veuillez commencer l’appel nominal.
Le bureau du Sénat étant constitué, il est possible de procéder à l’adoption du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2008, dernier jour de la seconde session extraordinaire de 2007-2008, et de celui de la séance du 1er octobre 2008, date d’ouverture de la présente session. Il n’y a pas d’observation ? … Les procès-verbaux sont adoptés.
Le premier appel nominal est terminé. Il va être procédé au nouvel appel.
Conformément au calendrier précédemment arrêté par le Sénat, les listes nominatives des candidats aux commissions permanentes et à la commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes devront être remises avant seize heures quarante-cinq au service des commissions. Ces listes seront affichées à dix-huit heures trente et la nomina...
Personne ne demande plus à voter ?... Les scrutins sont clos. J’invite Mmes et MM. les scrutateurs qui ont été désignés au début de la séance à se rendre dans la Salle des Conférences pour procéder au dépouillement des scrutins. La séance est suspendue pendant l’opération de dépouillement des scrutins.
La séance est reprise.
La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin pour l’élection des six vice-présidents du Sénat : Nombre de votants : 339 Bulletins blancs ou nuls : 4 Nombre de suffrages exprimés : 335 Majorité absolue des suffrages exprimés : 168 Ont obtenu : Mme Catherine Tasca : 278 voix. Mme Monique Papon : 274 voix. M. Roland du Luart : 257 ...
La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour un rappel au règlement.
Voici le résultat du scrutin pour l’élection des trois questeurs du Sénat : Nombre de votants : 339 Bulletins blancs ou nuls : 5 Nombre de suffrages exprimés : 334 Majorité absolue des suffrages exprimés : 168 Ont obtenu : M. Philippe Richert : 267 voix. M. Jean-Marc Pastor : 262 voix. M. René Garrec : 235 voix. Non candidats, ont obte...
Mes chers collègues, je tiens à vous remercier du bon déroulement de cette opération collective qui nous a permis de constituer l’organe de direction du Sénat. C’est un témoignage de la tolérance mutuelle qui est la marque de cette maison et que je suis décidé, avec vous, à maintenir. Comme je m’y suis engagé, je souhaite accomplir un pas supp...
Monsieur le président Bel, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Je partage nombre de vos propos. Comme vous avez pu le constater, la composition des instances de direction du Sénat, décidée à bulletins secrets à l’occasion des scrutins de ce matin, a fait mieux que de tirer les conclusions du résultat des élections et du dernier re...
Le Sénat pourra délibérer de cette proposition, sur le rapport de la commission des lois.
L’ordre du jour appelle la nomination des membres des commissions permanentes et de la commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes. Conformément à l’article 8 du règlement, la liste des candidats remise par les bureaux des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe a été affichée. Cette lis...
