Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à M. Guillaume Gontard, sur l’article unique.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 135 : Le Sénat n'a pas adopté. §
M. le président. La parole est à Mme Sylvie Robert, sur l’article unique.
Avant de mettre aux voix l'article unique constituant l'ensemble du projet de loi constitutionnelle, je donne la parole à M. Alain Duffourg, pour explication de vote. Je rappelle que le vote sur l'article vaudra vote sur l'ensemble du projet de loi.
M. le président. La parole est à Mme Sylvie Robert, sur l’article unique.
La parole est à Mme Mathilde Ollivier, sur l’article unique.
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Mathilde Ollivier, sur l’article unique.
La parole est à Mme Françoise Gatel, sur l’article unique.
La parole est à Mme Françoise Gatel, sur l’article unique.
L’amendement n° 2 rectifié, présenté par MM. Bas et Retailleau, Mme Aeschlimann, M. Bacci, Mmes Belrhiti et Berthet, M. Bouchet, Mme V. Boyer, MM. Brisson, Bruyen et Burgoa, Mme Chain-Larché, MM. Chaize et Chatillon, Mme Ciuntu, MM. Cuypers et Daubresse, Mmes Deseyne, Di Folco, Drexler, Dumont et Eustache-Brinio, M. Favreau, Mme Garnier, M. Gen...
L’amendement n° 2 rectifié, présenté par MM. Bas et Retailleau, Mme Aeschlimann, M. Bacci, Mmes Belrhiti et Berthet, M. Bouchet, Mme V. Boyer, MM. Brisson, Bruyen et Burgoa, Mme Chain-Larché, MM. Chaize et Chatillon, Mme Ciuntu, MM. Cuypers et Daubresse, Mmes Deseyne, Di Folco, Drexler, Dumont et Eustache-Brinio, M. Favreau, Mme Garnier, M. Gen...
La parole est à Mme Agnès Canayer, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour explication de vote.
