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Rapports de Gérard Le Cam

8 rapports signés

21/11/2013 — Avis N° 157 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

22/11/2012 — Avis N° 149 (2012-2013) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Écologie, développement et aménagement durables : pêche et aquaculture

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

04/07/2012 — Rapport d'information N° 628 (2011-2012) au nom de la commission des affaires économiques, sur le déplacement d'une délégation de la commission des affaires économiques en allemagne - L'Allemagne: une réussite économique, à quel prix?

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

21/02/2012 — Rapport d'information N° 388 (2011-2012) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le déplacement d'une délégation de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire en corée du sud - La Corée du Sud : richesse d'un pays développé, dynamisme d'un pays émergent

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

17/12/2009 — Rapport d'information N° 182 (2009-2010) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à la suite d'une mission effectuée en du 31 août au 4 septembre 2009 - Russie : puissance ou interdépendance énergétique ?

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales

25/01/2006 — Rapport d'information N° 176 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une - Mission effectuée en Estonie et en Lituanie du 3 au 7 juillet 2005

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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