Interventions de Gilbert Bouchet

Madame la secrétaire d’État, je vous remercie des informations que vous me communiquez. Les acteurs du tourisme de plein air attendent réellement des dispositions allégées, ou mieux adaptées à l’exercice de leur profession, qui fait partie intégrante de l’activité touristique en France.

Je regrette aussi de ne pas avoir pu venir. De par mon ancienne profession, je suis préoccupé par la situation des hôtels et des restaurants. Bientôt, on n'en trouvera plus dans les centres villes, alors qu'ils apportent de l'emploi. Ils sont victimes de l'empilement des normes.

Cela coûte cher !

Je suis content d'avoir mis ce sujet au coeur du débat.

Le département de la Drôme était fortement représenté. À l'unanimité, les entrepreneurs ont salué le fait d'être pris en considération au Sénat, que beaucoup d'entre eux découvraient. Cela a été un moment fort pour eux. De même, les discussions de la matinée ont été appréciées. Je n'ai eu que des retours positifs sans même parler de celui de M....

On n’a rien contre !

À cause de qui ?

Ici, c’est le Sénat !

Je salue, moi aussi, le travail mené par Claude Kern sur cette proposition de loi. En réponse à Jean-Claude Carle, je citerai l'exemple de ma ville qui organise une veillée des jeunes le 10 novembre ; celle-ci ne nuit en aucune manière à la mobilisation pour les cérémonies qui ont lieu le lendemain. Je pense qu'au-delà même de son objectif ini...

Je n'ai malheureusement pas pu participer à ce déplacement et vous prie de m'en excuser. Je souhaite vous remercier pour le rapport résumant notre action des six derniers mois. Il reflète bien l'activité de la Délégation. Je souhaiterais savoir s'il a été transmis aux autres institutions et au Gouvernement. Notre travail doit pouvoir être utile...

Qu'en est-il du droit local en Alsace ?

Nous pourrions en effet rencontrer les ministres et communiquer leurs réponses aux chefs d'entreprise rencontrés.

Les entrepreneurs regardent la télévision. S'ils ont vu les récents reportages à charge, ils auront forcément une vision négative des élus : ils ne connaissent pas notre travail et risquent de prendre pour argent comptant les reportages que les médias leur montrent.

La rédaction actuelle du septième alinéa de l’article L. 1418-1 du code de la santé publique ne confie pas à l’Agence de la biomédecine, l’ABM, la mission de mise à disposition des greffons aux établissements attributaires. Le transport de ces greffons est donc assuré par chaque établissement. S’ensuit une perte d’efficacité logistique, due à ...

Non, je le retire, monsieur le président.

Je soutiens les idées de simplification et d'accompagnement. Mais il ne faut pas oublier le rôle des chambres de commerce et d'industrie (CCI). Or, l'enquête semble indiquer qu'elles sont appréciées par ceux qui y ont eu recours mais qu'elles n'informent pas assez en amont les entreprises sur l'existence des aides. Un contact direct avec le che...

Dans la Drôme, l'entreprise qui nous disait que tout allait bien demandait aussi qu'on la laisse travailler : ne l'oublions pas ! Concernant Pôle Emploi, il faudrait examiner de près son fonctionnement. Je crois qu'il présente aussi des failles dans mon département. Il faudrait comprendre pourquoi les fonds consacrés à Pôle Emploi ne produisent...

Je regrette que M. le ministre de l’intérieur ne puisse répondre en personne à cette question, relative au manque de personnel de police nationale affecté dans mon département, la Drôme, et plus particulièrement dans la région de Valence. Cette question concerne surtout deux communes, d’ailleurs, Portes-lès-Valence et Valence, qui appartiennent...

En conséquence, les deux édiles souhaiteraient que des effectifs supplémentaires de police nationale soient rapidement affectés. Dès lors, madame la ministre, peut-on espérer que les villes de Porte-lès-Valence et de Valence bénéficient dans un avenir proche de nouvelles affectations de policiers et retrouvent ainsi des effectifs complets, à m...

Ces informations ne correspondent pas tout à fait à ma question, relative à l’affectation d’effectifs de police nationale. Je n’ai pas eu de réponse concrète ; j’espère en avoir bientôt.