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Ce n’est pas vrai !
Ce n’est pas vrai !
Il faut venir aussi dans la Drôme !
Monsieur le président, mes chers collègues, nous examinons ce matin l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et Israël. Signé en juin 2013, cet accord s'inscrit dans le cadre de la politique européenne d'aviation civile visant notamment à créer un espace aérien commun avec les pays du voisinage. À cet ...
Oui, c’est scandaleux !
C’est vrai !
L'actuel préfet de la Drôme, Eric Spitz, avec lequel j'échange beaucoup, a été longtemps en poste en Guyane... Une question : comment les entreprises locales ont-elles fait face à la crise ? Ont-elles pu rebondir ensuite ?
En octobre 2015, j’ai proposé au ministre de la santé, au cours des débats sur la loi de modernisation de notre système de santé, un amendement visant à modifier l’article L. 1418-1 du code de la santé publique. Cet amendement tendait à créer, entre l’Agence de la biomédecine et les établissements de santé où sont réalisées les greffes, les co...
Je vous remercie, madame la ministre, de votre réponse. Beaucoup de questions ont été posées, de nombreux rapports ont été rédigés, mais on attend toujours du concret… J’espère que vous me tiendrez au courant des évolutions à venir.
Je regrette la disparition de la langue française sur la scène internationale, à l'instar de l'allemand. Alors que la langue officielle des Jeux olympiques est le français, il est paradoxal d'avoir choisi pour la candidature de Paris un slogan en anglais.
Il est défendu, monsieur le président.
Non, je le retire, monsieur le président.
Quel est, d'après-vous, le pays le plus dynamique en matière de réformes ?
Ma question s'adresse à M. le garde des sceaux, ministre de la justice. Dimanche dernier, le centre pénitentiaire de Valence, inauguré en 2015, a fait l’objet d’une nouvelle mutinerie, la seconde en deux mois. Deux détenus ont menacé avec un couteau un agent pénitentiaire afin de lui voler son jeu de clés. Le surveillant blessé a été relâché ...
Monsieur le ministre, votre réponse ne va pas dans le sens que je souhaitais. Le 5 décembre prochain, je visiterai le centre pénitentiaire de Valence, et je ne sais pas ce que je vais bien pouvoir dire aux personnels présents. Votre réponse ne correspond pas à ce que j’attendais de vous.
Ma question porte sur les difficultés financières rencontrées par l’ordre des avocats au barreau de Valence, dans le département de la Drôme, du fait d’un manque de rigueur de l’État dans le respect de ses obligations de financement, notamment en ce qui concerne l’aide juridictionnelle. Ce manque de rigueur se constate en premier lieu dans le ...
J’entends bien votre réponse, madame la secrétaire d’État, mais je vous signale que, depuis le 7 novembre dernier, l’ordre des avocats ne peut plus régler les missions des avocats qui assistent les détenus, les fonds étant épuisés.
C'est la raison d'être de l'administration qui se trouve questionnée par le mouvement de simplification.
Je suis cosignataire de cet amendement. Dans mon département, la Drôme, lors des dernières consultations, il n’a pas été fait appel aux sénateurs, et j’ai été évincé. Pourtant, selon moi, nous devrions pouvoir non pas siéger, mais avoir une voix délibérante au sein des CDCI.
Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je souhaite relayer une nouvelle fois les inquiétudes des professionnels du tourisme et plus particulièrement des adhérents de la fédération Rhône-Alpes de l’hôtellerie du plein air, face à l’empilement des normes qui freine la capacité de cette profession à évoluer et à s’adapter aux attentes d...