Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Gisèle Gautier sur ce dossier
2 amendements trouvés
03/12/2010 — Amendement N° II-275 2ème rectif. au texte N° 20102011-110 - Article 48 et Etat B (Retiré)
MM. A. Dupont, Bailly, Beaumont, Béteille, J. Blanc, Bordier, Mme Bruguière, MM. César, Chauveau, Deneux, Mme B. Dupo...
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement + - + - Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires 2 000 000 2 000 000 Forêt 0 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titr...
18/11/2010 — Amendement N° I-62 au texte N° 20102011-110 - Article 13 (Rejeté)
Mme Sittler, M. Leroy, Mme G. Gautier, M. Pierre, Mme Lamure, M. Leleux, Mme Panis, MM. Milon, Lefèvre, Lorrain, Césa...
I. - Alinéa 9, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Équipement de production d'électricité 50 % (1) 35 % utilisant l'énergie radiative du soleil 35 % (2) II. - En conséquence, alinéa 11, tableau Rédiger ainsi ce tableau : À compter de 2011 50 % 25 % 35 % 40 % 40 % 40 % 25 % 40 % II. - Pour compens...
