Respect des principes de la république

Je veux revenir quelques instants sur ce que ma collègue a dit précédemment sur le climat particulièrement inquiétant dans notre pays, des lieux de culte musulmans ayant été vandalisés ce week-end. Nous sommes, hélas, bien loin de l’union. L’un de nos collègues a parlé de « ligne de crête ». Pour ma part, j’ai plutôt l’impression d’une large d...

Plus de signes religieux à la piscine et dans les compétitions sportives : nombre de nos compatriotes sportifs vont devoir passer sur le billot pour se faire enlever au laser leurs tatouages de crucifix… J’en passe et des meilleures : la liste est tristement longue. Le journal Le Point, qui consacre pourtant sa une à l’islam une fois pa...

À l’issue de l’examen des dispositions relatives au sport, c’est un nouvel article « gadget », en tout cas inutile, que l’on nous propose d’inscrire dans le code de l’éducation. Je le cite : « L’organisation et l’enseignement de l’éducation physique et sportive participe à la promotion des valeurs de la République, notamment la liberté, l’égali...

Je peine à comprendre ce type d’amendement, d’autant plus que Mme la rapporteure vient de préciser qu’il ne vaut que pour les mariages. Que sommes-nous donc en train de faire, ce soir ? Qui plus est, et cela a été précisé, certaines collectivités se sont déjà dotées de chartes qui fonctionnent très bien. Ce sujet ne relève pas de la loi. Mieux...

M. Guillaume Gontard. Je sors de ma bulle quelques instants, mais je tiens à rassurer certains de mes collègues : eu égard à ce que j’ai entendu jusqu’à présent, je vais vite la réintégrer !

M. Guillaume Gontard. Je sors de ma bulle quelques instants, mais je tiens à rassurer certains de mes collègues : eu égard à ce que j’ai entendu jusqu’à présent, je vais vite la réintégrer !

À titre de propos liminaire sur cet article qui me paraît important, je veux dire que l’on ne peut que regretter toutes les mesures de ce texte qui menacent la loi de 1901 sur la liberté d’association. Après la suppression de l’impôt de solidarité sur la fortune, qui a fait chuter les dons, après la suppression des contrats aidés, qui a limité...

À titre de propos liminaire sur cet article qui me paraît important, je veux dire que l’on ne peut que regretter toutes les mesures de ce texte qui menacent la loi de 1901 sur la liberté d’association. Après la suppression de l’impôt de solidarité sur la fortune, qui a fait chuter les dons, après la suppression des contrats aidés, qui a limité...

Je remercie Jean-Pierre Sueur d’avoir rappelé que les règles de la République s’appliquaient à tous les Français. Il est vrai que l’on a parfois un peu trop tendance à l’oublier avec ce texte. Mme la ministre voudrait nous faire croire que ce texte vise à aider les élus. Je signale à tous mes collègues, en particulier à ceux de la majorité sén...

Je remercie Jean-Pierre Sueur d’avoir rappelé que les règles de la République s’appliquaient à tous les Français. Il est vrai que l’on a parfois un peu trop tendance à l’oublier avec ce texte. Mme la ministre voudrait nous faire croire que ce texte vise à aider les élus. Je signale à tous mes collègues, en particulier à ceux de la majorité sén...

Monsieur le ministre de l’intérieur, il est invraisemblable de prétendre conforter les principes de la République en les bafouant ainsi. Au travers d’un seul texte, mal écrit, alternant dispositions inutiles et dispositions liberticides, quand ce n’est pas l’un et l’autre, vous foulez aux pieds les grandes lois fondatrices de la République fra...

M. Guillaume Gontard. Je suis quelque peu étonné par cet amendement. Je tiens tout de même à rappeler que les élections municipales sont passées, car je sens qu’il y a comme un petit relent derrière tout cela…

J’en reviens à l’amendement. À part à faire le buzz, à quoi sert-il ? Il faut que l’on m’explique, une fois pour toutes, s’il peut s’appliquer ! M. le ministre a eu raison de rappeler que les principes de neutralité s’appliquaient aux agents, mais pas aux usagers. Pourquoi reviendrait-on sur ce principe s’agissant des piscines, et pas pour d’a...

Dans une piscine, on se couvre d’ores et déjà la tête. Par conséquent, comment allez-vous, juridiquement, expliquer que cet accoutrement, le maillot de bain couvrant, a une connotation religieuse ? C’est clairement impossible ! Par ailleurs, s’il existe, bien sûr, des associations qui demandent pour des raisons religieuses que cette tenue soit...

Oui, cela existe ; cela s’appelle l’inclusion, et nous devons y réfléchir ! La responsabilité des maires existe, et j’en prendrai un exemple.

La mairie de Rennes a autorisé le port du maillot de bain couvrant dans les piscines municipales, et l’a inscrit dans leur règlement.