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Les amendements de Hélène Conway-Mouret pour ce dossier
204 interventions trouvées.
L’amendement n° I-1023, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 78 Remplacer cet alinéa par trois alinéas ainsi rédigés : Pour l’année 2019, ces quantités sont les quantités nationales de l’année 2017 corrigées de l’estimation de l’évolution de ces quantités entre 2017 et 2019 et les quantités de gazole utilisé comme carbura...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-121 rectifié est présenté par Mme Guidez, MM. Détraigne, Henno, Louault et Moga, Mme Perrot, MM. Kern, Le Nay et Cigolotti, Mme de la Provôté, MM. Joyandet, Pellevat, Guerriau, Charon et Wattebled, Mmes Puissat et M. Mercier, MM. Priou, Daubresse, Laménie, Chasseing et Rapin, Mm...
L’amendement n° I-691 rectifié est retiré. L’amendement n° I-682 rectifié, présenté par Mme Préville, MM. Tissot, Iacovelli et Tourenne, Mme G. Jourda, M. P. Joly, Mmes Jasmin et Perol-Dumont, M. Antiste, Mme Taillé-Polian, M. Marie, Mme Blondin, M. Fichet, Mme Monier, M. Duran et Mme Grelet-Certenais, est ainsi libellé : I. – Alinéa 80 Remp...
L’amendement n° I-691 rectifié est retiré. L’amendement n° I-682 rectifié, présenté par Mme Préville, MM. Tissot, Iacovelli et Tourenne, Mme G. Jourda, M. P. Joly, Mmes Jasmin et Perol-Dumont, M. Antiste, Mme Taillé-Polian, M. Marie, Mme Blondin, M. Fichet, Mme Monier, M. Duran et Mme Grelet-Certenais, est ainsi libellé : I. – Alinéa 80 Remp...
L’amendement n° I-514 rectifié bis est retiré. Monsieur Laménie, l’amendement n° I-38 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-38 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-216 rectifié, I-308 rectifié et I-690 rectifié.
L’amendement n° I-514 rectifié bis est retiré. Monsieur Laménie, l’amendement n° I-38 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-38 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-216 rectifié, I-308 rectifié et I-690 rectifié.
L’amendement n° I-678 rectifié est retiré. Monsieur Vial, l’amendement n° I-710 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-710 rectifié bis est retiré. Madame Espagnac, l’amendement n° I-940 est-il maintenu ?
L’amendement n° I-678 rectifié est retiré. Monsieur Vial, l’amendement n° I-710 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° I-710 rectifié bis est retiré. Madame Espagnac, l’amendement n° I-940 est-il maintenu ?
En conséquence, les amendements n° I-186 rectifié et I-187 rectifié n’ont plus d’objet. Monsieur Bascher, l’amendement n° I-623 rectifié est-il maintenu ?
En conséquence, les amendements n° I-186 rectifié et I-187 rectifié n’ont plus d’objet. Monsieur Bascher, l’amendement n° I-623 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-121 rectifié est retiré. Monsieur Lefèvre, l’amendement n° I-485 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-121 rectifié est retiré. Monsieur Lefèvre, l’amendement n° I-485 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-691 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-682 rectifié.
L’amendement n° I-485 rectifié est retiré. Monsieur Le Nay, l’amendement n° I-691 rectifié est-il maintenu ?
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° I-707 est présenté par M. Marseille, Mme N. Goulet, MM. Bonnecarrère, Laugier, Henno, Le Nay et Kern, Mmes Billon et Joissains, MM. Longeot, Cadic, Lafon et Cigolotti, Mme Goy-Chavent, MM. Cazabonne, Détraigne et Janssens, Mmes Guidez et Perrot et M. Moga. L’amendement n° I-1015 e...
L’amendement n° I-691 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-682 rectifié.
