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Interventions en hémicycle de Hélène Conway-Mouret
6258 interventions trouvées.
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I–554 est présenté par MM. Capus et Malhuret. L’amendement n° I–613 rectifié ter est présenté par MM. Delcros, Kern, Mizzon, Louault, Lafon et Le Nay, Mme Loisier, MM. Vanlerenberghe, D. Dubois, Henno, Détraigne et Moga, Mmes Guidez, de la Provôté et Doineau, M. L. Hervé e...
La parole est à M. Jacques Le Nay, pour présenter l’amendement n° I–613 rectifié ter.
L’amendement n° I–830 rectifié n’est pas soutenu. L’amendement n° I–604 rectifié quater, présenté par MM. Courteau, J. Bigot, Kanner, Cabanel, Bérit-Débat, Tourenne, Vaugrenard, Montaugé, Dagbert et Roger, Mme Blondin, M. Jacquin, Mme Grelet-Certenais, MM. Fichet et Daunis, Mme Monier, MM. Daudigny, Tissot et Duran, Mme G. Jourda, M. P....
Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I–255 rectifié ter est présenté par MM. Adnot, de Nicolaÿ, Revet et Lefèvre. L’amendement n° I–290 rectifié ter est présenté par M. Cuypers, Mme Primas, M. Bizet, Mmes Chain-Larché et Thomas, M. Pointereau, Mme Lavarde, MM. Calvet et Cardoux, Mme Bories, MM. Schmit...
La parole est à M. Pierre Cuypers, pour présenter l’amendement n° I–290 rectifié ter.
La parole est à M. Joël Bigot, pour présenter l’amendement n° I–406 rectifié.
La parole est à M. Jacques Le Nay, pour présenter l’amendement n° I–436 rectifié ter.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I–120 rectifié bis est présenté par Mme Férat, M. Détraigne, Mme Billon, MM. Kern et Henno, Mme Joissains, M. Cigolotti, Mmes Doineau, Gatel et Goy-Chavent, M. Le Nay, Mme Perrot, M. Moga et Mme Morin-Desailly. L’amendement n° I–928 rectifié bis est présenté par M. D...
L’amendement n° I–928 rectifié bis n’est pas soutenu. L’amendement n° I–703 rectifié bis, présenté par MM. Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Tocqueville et Bonnefoy, MM. Daudigny et Madrelle, Mme Féret, MM. Todeschini, Lalande et Kerrouche, Mme Taillé-Polian, MM. P. Joly, Antiste et Lozach, Mme Jasmin, MM. Daunis et Boutant et Mmes G...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisie, par la commission, d’une demande de priorité de vote de l’amendement n° I–166. Je rappelle que, aux termes de l’article 44, alinéa 6, du règlement du Sénat, lorsqu’elle est demandée par la commission saisie au fond, la priorité est de droit, sauf opposition du Gouvernement. Quel est l’avis du Gouvernement sur cette demande de ...
La priorité est ordonnée. Avant donc de mettre aux voix l’amendement n° I–166, la parole est à M. Pierre Cuypers, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jérôme Bascher, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.
