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Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Valérie Létard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie Guillemot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Louis Tourenne, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Yves Roux, pour explication de vote.
Les amendements n° II-703 rectifié et II-704 rectifié sont retirés. Je suis donc saisie d’un amendement n° II-707 rectifié bis, dont le libellé est rendu strictement identique aux amendements n° II-7 rectifié, II-520 et II-587. La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Jean-Michel Houllegatte, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° II-723.
Je mets aux voix l’amendement n° II-593 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° II-714 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° II-594 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-5, II-422, II-591 et II-718.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-588 rectifié, II-705 rectifié et II-895.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-595 rectifié ter, II-706 rectifié et II-719.
Je mets aux voix l’amendement n° II-616 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° II-617 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-7 rectifié, II-520 et II-587 et II-707 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° II-726 rectifié.
