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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
Mme la présidente. La parole est à M. Rémy Pointereau.
Mme la présidente. La parole est à Mme Viviane Artigalas.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-François Longeot.
La parole est à M. Mathieu Darnaud.
Mme la présidente. La parole est à Mme Annie Guillemot.
L’amendement n° II-617 rectifié, présenté par Mme Estrosi Sassone, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Interventions territoriales de l’État Politique de la...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-7 rectifié est présenté par M. Delcros, au nom de la commission des finances. L’amendement n° II-520 est présenté par M. de Nicolaÿ, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. L’amendement n° II-587 est présenté par MM. Joël Bigot et B...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Interventions territoriales de l’État Politique de la...
Madame la secrétaire d’État, votre ministère est très profondément touché par les économies qui lui sont demandées. Vous me direz que ce n’est pas nouveau, et que votre budget est stabilisé pour l’année qui vient. Je ne vous fais pas les questions et les réponses, mais, si je précise ce point, c’est que nous avons débattu pas plus tard que vend...
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° II-520.
La parole est à M. Joël Bigot, pour présenter l’amendement n° II-587.
L’amendement n° II-726 rectifié, présenté par Mme Jasmin et MM. Lurel et Antiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Interventions territoriales de l’État Politique de la...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° II-703 rectifié et II-704 rectifié ?
Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques n° II-595 rectifié ter, II-706 rectifié et II-719, ainsi que sur l’amendement n° II-616 rectifié ?
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° II-707 rectifié.
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° II-617 rectifié ?
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° II-726 rectifié ?
