Interventions de Hélène Conway-Mouret

La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 605.

L’amendement n° 660, présenté par Mme M. Filleul, MM. Gillé et Houllegatte, Mme Préville, MM. Raynal, Kanner, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Jacquin, Mme Tocqueville et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Mission Plan d’urgence face à la crise sanitaire I. – Créer le programme : Abond...

Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Ren...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Préville, l’amendement n° 660 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° 660.

L’amendement n° 607, présenté par M. Assouline, Mme S. Robert, MM. Raynal, Kanner et Antiste, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Lozach, Magner et Manable, Mme Monier et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Mission Plan d’urgence face à la crise sanitaire I. – Créer le programme : Fonds d’urgence pour les soci...

Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Ren...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 607.

L’amendement n° 22 rectifié bis, présenté par Mmes Dumas, Berthet, Billon, Chauvin, Deromedi, Duranton, Estrosi Sassone, Lassarade, Micouleau et Renaud-Garabedian et MM. Bonhomme, Bouchet, Cambon, Charon, del Picchia, Fouché, B. Fournier, Lafon, D. Laurent, Le Gleut, Le Nay, Lefèvre, Panunzi, Perrin, Piednoir, Regnard, Vogel et Wattebled...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforceme...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Dumas, l’amendement n° 22 rectifié bis est-il maintenu ?

L’amendement n° 22 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 97 rectifié, présenté par MM. Antiste, Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bo...

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...