Interventions de Hélène Conway-Mouret

Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Ren...

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 261 rectifié bis est présenté par Mmes de Cidrac et Primas, M. D. Laurent, Mme Micouleau, M. Pointereau, Mme Berthet, MM. Kennel, Brisson, J.M. Boyer et Bouchet, Mmes Ramond et Deroche, M. Regnard, Mmes Malet et L. Darcos, M. Savary, Mme Bonfanti-Dossat, M. Laugier, Mme Dero...

Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Ren...

La parole est à Mme Françoise Cartron, pour présenter l’amendement n° 853.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à Mme Marta de Cidrac, pour explication de vote.

La parole est à Mme Françoise Cartron, pour explication de vote.

L’amendement n° 853 est retiré. La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 208 rectifié bis.

En conséquence, les amendements n° 209 rectifié bis, 312 rectifié bis, 322 rectifié bis, 792 rectifié bis, 876 rectifié et 261 rectifié bis n’ont plus d’objet. L’amendement n° 93 rectifié, présenté par MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taill...

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Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 93 rectifié.

L’amendement n° 605, présenté par Mme S. Robert, MM. Raynal, Kanner, Antiste et Assouline, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Lozach, Magner et Manable, Mme Monier et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Mission Plan d’urgence face à la crise sanitaire I. – Créer le programme : Plan d’urgence pour la culture ...

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Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.