1137 interventions trouvées.
Chez vous, peut-être !
Pas du tout !
Il est défendu, monsieur le président.
Il est défendu, monsieur le président.
Faisant acte d’innovation, peut-être même de modernisme, lors de la discussion sur le mode de scrutin des conseillers départementaux le Sénat a prévu que, en cas d’égalité des suffrages, le plus jeune devait l’emporter. Il serait cohérent, quatre mois après ce vote, de reprendre ici la même règle.
Le groupe écologiste vote contre !
Etant commise d'office pour défendre la parole écologiste, je plaiderai l'effet psychologique de la loi : elle obligera les entreprises polluantes à provisionner des fonds pour l'indemnisation. Une catastrophe à Nogent-sur-Seine, par exemple, aurait des répercussions sur toute la région parisienne.
La loi étant d'application immédiate, vaudra-t-elle pour des pollutions intervenues auparavant ?
Ce n'est pas qu'un problème d'organisation du Sénat et de l'Assemblée nationale, mais un problème d'organisation interne des partis. Nous avons réussi, en six mois, à faire passer notre loi sur les lanceurs d'alerte, parce que nous avons choisi de présenter ce texte, en accord avec l'Assemblée nationale. Le sort des amendements examinés par la...
Ce n'est pas le seul !
Chacun en conviendra, il faut faire preuve d’imagination pour ne pas s’ennuyer pendant cette nouvelle lecture et, surtout, pour ne pas lasser les citoyens et citoyennes qui nous regardent ! Nous sommes peu nombreux dans l’hémicycle, soit que le texte nous désintéresse, soit que sa date de réexamen ait été mal choisie… Je ne voudrais pas m’atti...
D’ailleurs, il semble bien, hélas ! que ce texte importe également peu aux citoyens. D’abord, la « réformette » de nos institutions qu’il porte est sans réel intérêt face à la crise économique et morale de la société. En outre, le projet de loi est complexe, illisible et certainement incompréhensible par les non-spécialistes ! Si nous avions ...
Les écologistes ne peuvent pas partager votre choix. Avec des collègues siégeant sur d’autres travées, nous avons proposé la proportionnelle et l’ancrage territorial. Par conséquent, nous nous opposons même sur les objectifs. Selon nous, la réforme des départements devait renforcer la démocratie, et non satisfaire des objectifs électoraux ! L...
L'amendement n° 6 prévoit la possibilité que les listes des conseillers municipaux et communautaires ne figurent pas dans le même ordre.
L’examen de cet amendement permet de rappeler tous les efforts d’imagination que notre groupe a déployés pour proposer un autre système qui, comme le demandent le Gouvernement et sa majorité socialiste, mais aussi les élus de l’opposition, favorise la proximité et respecte la parité. Nous suggérons un mode de scrutin proportionnel, ce qui perm...
Je le retire, monsieur le président.
Je le retire également.
Je le retire, monsieur le président.
Il n’y a pas assez de femmes dans les conseils généraux !
À la fin de cette discussion, les écologistes ne peuvent que constater qu’il n’y a toujours pas de parité au sein des conseils départementaux – car, pour le moment, on ne sait pas ce qui va se passer ! – et que, malgré tous les efforts que nous avons déployés pour introduire une petite dose – toute petite ! – de proportionnelle, le scrutin dépa...