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Rapports de Henri Revol

20 rapports signés

14/05/2008 — Rapport N° 328 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale relatif aux opérations spatiales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

15/01/2008 — Rapport N° 161 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif aux opérations spatiales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 06) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

03/07/2007 — Rapport d'office parlementaire N° 362 (2006-2007) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes »

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

08/02/2007 — Rapport d'office parlementaire N° 223 (2006-2007) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les grands domaines programmatiques de la du futur l'audace ou le déclin comment faire de l'europe le leader mondial de l'espace - Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

06/02/2007 — Rapport d'office parlementaire N° 208 (2006-2007) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques - Compte-rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006, sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

23/11/2006 — Avis N° 80 (2006-2007) (Tome 06) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

09/11/2006 — Rapport d'office parlementaire N° 65 (2006-2007) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux - Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

11/09/2006 — Rapport d'office parlementaire N° 480 (2005-2006) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006, sur la biométrie - Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

20/06/2006 — Rapport d'office parlementaire N° 408 (2005-2006) enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale le 20 juin 2006 annexe au procès-verbal de la séance du 20juin 2006 office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006, sur le - Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

17/05/2006 — Rapport N° 357 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

17/05/2006 — Rapport N° 358 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence de programme relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

01/03/2006 — Rapport N° 231 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, modifié par une lettre rectificative relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

23/02/2006 — Rapport d'office parlementaire N° 219 (2005-2006) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (1 commentaire)

23/02/2006 — Rapport d'office parlementaire N° 220 (2005-2006) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

08/12/2005 — Rapport N° 121 (2005-2006) au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, sur le projet de loi de programme pour la recherche

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 06) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

21/06/2005 — Rapport N° 410 (2004-2005) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation sur l'énergie

Rapporteur

13/04/2005 — Rapport N° 294 (2004-2005) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture d'orientation sur l'énergie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

24/11/2004 — Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 07) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Recherche

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

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14/05/2008 — Rapport N° 328 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale relatif aux opérations spatiales

15/01/2008 — Rapport N° 161 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif aux opérations spatiales

22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 06) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Recherche et enseignement supérieur

03/07/2007 — Rapport d'office parlementaire N° 362 (2006-2007) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes »

23/11/2006 — Avis N° 80 (2006-2007) (Tome 06) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Recherche et enseignement supérieur

11/09/2006 — Rapport d'office parlementaire N° 480 (2005-2006) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006, sur la biométrie - Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie

17/05/2006 — Rapport N° 357 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire

17/05/2006 — Rapport N° 358 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence de programme relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs

01/03/2006 — Rapport N° 231 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, modifié par une lettre rectificative relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire

23/02/2006 — Rapport d'office parlementaire N° 219 (2005-2006) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet

23/02/2006 — Rapport d'office parlementaire N° 220 (2005-2006) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique

08/12/2005 — Rapport N° 121 (2005-2006) au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, sur le projet de loi de programme pour la recherche

24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 06) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Recherche et enseignement supérieur

21/06/2005 — Rapport N° 410 (2004-2005) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation sur l'énergie

13/04/2005 — Rapport N° 294 (2004-2005) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture d'orientation sur l'énergie

24/11/2004 — Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 07) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Recherche