Questions de Henri Revol

Bilan de la première année du Gouvernement

M. Henri Revol. Ma question s'adresse à M. le Premier ministre. En ce mois de mai propice aux anniversaires et aux commémorations multiples, dont une, surtout, omniprésente et empreinte de nostalgie romantique, devient d'ailleurs lassante, ... M. Henri de Raincourt. C'est vrai ! M. René-Pierre Signé. Provocateur ! M. Henri Revol. ...une date compte plus particulièrement pour nous. Voilà un...

Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques

M. Henri Revol attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la nécessité de fluidifier les passages du monde de la recherche vers celui de l'enseignement universitaire et réciproquement. Un outil existe déjà, le décret n° 2001-935 du 11 octobre 2001 qui permet d'octroyer une prime de mobilité pédagogique aux directeurs de recherche des établissements...

Le projet Galiléo

M. Henri Revol. Ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État chargé des transports. Le développement technologique de l'Europe et son statut de puissance spatiale ont connu il y a quelques jours une avancée historique. Coauteur d'un rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques publié en février dernier et intitulé « Politique spatiale : l'audace...

Fusion Gaz de France-Suez

M. Henri Revol. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie. Au moment où la Commission européenne publie son Livre vert sur l'énergie et tandis que les marchés financiers bruissent de rapprochements entre les entreprises de ce secteur, je souhaite vous interroger, monsieur le ministre, sur les perspectives de fusion entre Gaz de France et Suez. M. Ra...

Organisation des courses cyclistes

M. Henri Revol attire l'attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les contraintes pesant sur les organisateurs de courses cyclistes. Le « règlement type des épreuves cyclistes sur la voie publique » édicté par la Fédération française de cyclisme détaille dans son article 4 les « structures de secours » à mettre en place en fonction de la longueur du ci...

Politique de gestion des déchets nucléaires

M. Henri Revol attire l'attention de M. le ministre délégué à l'industrie sur la néccessité pour la France de déterminer maintenant sa politique à long terme en matière de gestion des déchets nucléaires radioactifs, en application de la loi n° 91-1381 du 30 décembre 1991, qui a prévu que des décisions en la matière devaient être prises en 2006 au terme d'un délai de quinze ans. L'Office parlem...

Refus des conseils régionaux de signer les transferts des personnels TOS

M. Henri Revol. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. M. Roland Muzeau. Et de la police, depuis ce matin ! M. Henri Revol. Monsieur le ministre, je souhaite attirer votre attention sur une situation d'une exceptionnelle gravité. Mardi dernier, les présidents des conseils régionaux socialistes (Exclamations sur les tr...

Allumage des phares de véhicules en plein jour et surconsommation d'énergie

M. Henri Revol appelle l'attention de M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer sur le projet tendant à rendre obligatoire l'allumage permanent des phares de véhicules. Bien que cette mesure s'inscrive dans le droit fil du « grand chantier » lancé par le Président de la République en matière de sécurité routière, dont chacun se fél...