Interventions en hémicycle de Hervé Marseille

• n° 1551 de M. Michel CANEVET à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1555 de M. Daniel CHASSEING à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1558 de M. Jean-Pierre BOSINO à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1562 de M. Franck MONTAUGÉ transmise à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

• n° 1563 de M. Henri CABANEL à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

• n° 1564 de M. Georges LABAZÉE à M. le ministre de l’intérieur

• n° 1566 de Mme Stéphanie RIOCREUX transmise à Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes

• n° 1567 de M. Philippe MADRELLE à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1569 de Mme Nelly TOCQUEVILLE à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1570 de M. Michel BOUTANT à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

• n° 1572 de Mme Mireille JOUVE à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1579 de M. Robert NAVARRO à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1580 de Mme Isabelle DEBRÉ à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

• n° 1582 de M. Michel RAISON à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1584 de M. Dominique BAILLY à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé §(Difficultés financières des associations de services à la personne) • n° 1585 de Mme Chantal DESEYNE à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1586 de M. Cyril PELLEVAT à Mme la secrétaire d’État chargée des collectivités territoriales

À 14 h 15 - Éloge funèbre de Jean-Claude FRÉCON À 14 h 45 et le soir - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l’autoconsommation d’électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d’électricité à partir...

 - Proposition de loi tendant à renforcer les obligationscomptables des partis politiques, présentée par M. Alain ANZIANI et les membres du groupe socialiste et républicain (procédure accélérée)(n° 231, 2016-2017) Ce texte a été envoyé à la commission des lois. • Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 23 janvier, à 12...

 - Nouvelle lecture de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprisesdonneuses d’ordre (n° 159, 2016-2017) Ce texte a été envoyé à la commission des lois. • Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 30 janvier à 12 heures • Réunion de la commission pour examiner les amendements...

 - Proposition de loi visant à mettre en place une stratégienationale d’utilisation du transport sanitaire héliporté, présentée par MM. Alain BERTRAND, Jacques MÉZARD et les membres du groupe du RDSE (n° 233, 2016-2017) Ce texte a été envoyé à la commission des affaires sociales. • Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lun...