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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
Monsieur le président, avec votre permission, j’aimerais présenter en même temps les amendements n° 135 rectifié, 132 rectifié, 134 et 133 rectifié.
Ces amendements sont de même nature et ont les mêmes motifs. Nous proposons d’introduire de la souplesse dans le dispositif. Nous avons bien compris la volonté du Gouvernement et de la majorité de défendre leur position. L’Assemblée nationale a, me semble-t-il, évité la double peine. En effet, nous avons échappé à la rétroactivité. Tel qu’il é...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, peu de textes soumis à la Haute Assemblée ont soulevé autant de passion, de débats et de controverses que cette proposition de loi. Ce texte a un titre, qui vise non pas à reconnaître un génocide, mais à « réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, nous savons tous à quel point il peut être délicat pour une nation de regarder son passé sans fard. Pendant trop longtemps, la question de la reconnaissance de l’engagement des harkis a été éludée ou retardée, laissant dans l’incompréhension ceux-là mêmes qui ont fait le...
